CONDITIONS GENERALES DE VENTE

www.Les-saveurs-des-allées.fr

 

Informations générales

 

Les présentes conditions générales de vente établissent les conditions contractuelles applicables à tout achat effectué sur le site www.Les-saveurs-Des-Allées entre la boucherie les saveurs des allées et le Client consommateur.

Leur acceptation est formalisée par le fait de cocher la case « J’ai pris connaissance et accepte les conditions générales de vente », préalable à toute commande. En cochant cette case et en cliquant sur le bouton < Valider >, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales de vente que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d'accepter ces conditions générales de vente, nous vous remercions de ne procéder à aucune commande.

Le vendeur se réserve la faculté de modifier ses conditions générales de vente à tout moment.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le client.

Les présentes Conditions générales de vente ont été mises à jour le 30/04/2017. 

Toute personne souhaitant commander sur le site devra suivre une procédure d'inscription lui permettant de créer un compte client, en indiquant son adresse e-mail, son nom, son prénom, son adresse, ses coordonnées téléphoniques. Le mot de passe du client est strictement personnel et ne doit pas être communiqué à un tiers. Toute perte ou oubli devra être signalé en cliquant sur mot de passe oublié, un nouveau mot de passe vous sera envoyé. 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Les ventes réalisées sur le présent site marchand ne sont pas conclues dans le cadre de l’article 1587 du Code civil.

Commandes

Le client passe sa commande en ligne à partir du site Web. Il doit pour cela suivre les étapes suivantes :

1. Consultation d’une fiche produit mentionnant la dénomination, la marque, le prix pratiqué et les principales caractéristiques du produit

2. Clic sur le bouton < Acheter >, Le produit est ajouté au panier et apparaît dans l’encart du menu d'entête intitulé « Mon panier ». 

3. Au clic sur le bouton < voir panier >, un écran récapitulant les achats, intitulé «Mon panier », qui mentionne la dénomination du produit, la marque, le prix unitaire TTC, la quantité, le prix total TTC, et ce pour chaque produit commandé, ainsi que le montant total du panier, un rappel concernant les éventuels frais de péremption si les achats ne sont pas retirés et un rappel concernant les frais éventuels. Cet écran permet également de modifier les quantités de produits ou de supprimer des produits du panier et présente les moyens de paiement acceptés.

5. Déterminer le jour ou le client récupère les produits en magasin ( avec minimum 24H de délai ) 

6. Identification du client (mail / mot de passe)

7.Validation de la comande 

8. Si le client n’a pas encore de compte Internet les saveurs des allées , création d’un compte.

9. Redirection vers un écran intitulé « Modalités de commande ».

Si le client a choisi le paiement par carte bancaire, il indique ses coordonnées bancaires (numéro de carte, date de fin de validité et cryptogramme) puis clique sur < Accepter >.

10. Une fois les informations bancaires contrôlées, le client reçoit un email de confirmation de commande.

Si le client a choisi le retrait à Drive :

L’email de confirmation de commande contient en pièce jointe un bon de retrait que le client devra produire pour récupérer son ou ses articles en magasin.

Toute commande passée sur notre site doit atteindre un montant minimum de 20€ TTC (coût des marchandises TTC) pour les commandes à retirer.

Toute commande vaut acceptation par le client des prix et de la description des produits offerts à la vente. Les photographies, films, dessins, etc. des produits ne sont que des illustrations communiquées à titre informatif. Les clients sont invités à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques, et, pour une information exhaustive, à vérifier l’étiquetage des produits lors du retrait de leur commande et avant toute consommation ou utilisation, et, le cas échéant, à faire usage de leur droit de rétractation.

Les produits présentés sur le site sont, sauf mention contraire, considérés comme disponibles. Cependant si malgré notre vigilance un produit commandé se trouvait indisponible, le client en serait informé lors du retrait de sa commande et le reste de sa commande lui serait remis sans le produit manquant, qui restera facturé, avec un avoir pour la prochaine commande ou alors supprimé de la facture. 

Après le paiement la commande sera validée.

Cette validation vaut signature et acception expresse par le client de toutes les opérations effectuées sur le site.

Aucune modification de la commande ne sera acceptée après sa validation par le client, sauf accord des saveurs des allées. 

Les données conservées dans les systèmes informatiques du vendeur, seront considérées comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement dans le cas où les quantités commandées sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les acheteurs en qualité de consommateurs, en cas de risque de fraude détecté ou en cas de refus d’autorisation par les centres de paiement bancaire.

Les informations fournies par le client lors de la commande engagent celui-ci. Si le client commande un produit mais que les délais de récupération en magasin ne sont pas respectés le client sera responsable de la marchandise achetée et aucun remboursement sera effectué.

 

Modalités de paiement – Prix

 

Le client règle en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, e-cartebleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le prix de ses achats.

Le prix de vente des produits est celui en vigueur au moment de la passation de la commande.

Cependant le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la remise des produits au client.

En cas de prix promotionnel, le vendeur s'engage à appliquer ce prix à toute commande passée durant la période de la promotion.

Les paiements réalisés par avance ne constituent pas des arrhes.

Pour les commandes à retirer au magasin Les saveurs des allées, en cas de non retrait des produits commandés, Les Saveurs Des allées  se réserve la possibilité de facturer au client des frais de péremption correspondant au prix des denrées périssables (produits frais, fruits et légumes…) dans les conditions prévues à l’article « Retrait à Les Saveurs des allées drive ».

 

Retrait à Saveurs des allées

 

Lorsque le client commande sur le site, en Drive les produits commandés, ces produits doivent être retirés au drive du magasin Les saveurs des allées  , situé a Nerac au 7 allées d’Albret. 

 

Ils sont mis à la disposition du client à la date et l’heure indiquées lors de la commande.

Pour retirer les articles commandés, le client doit se présenter au DRIVE du magasin Les saveurs des allées muni du bon de retrait, envoyé en pièce jointe de l'email de confirmation de commande à l’adresse e-mail que le client a fourni lors de son inscription, ou à  défaut du numéro de commande. Les saveurs des allées se réserve le droit de demander au client de présenter une pièce d'identité.

Le client est tenu de s’assurer que son véhicule est adapté aux produits commandés et notamment que la capacité de celui-ci est suffisante par rapport aux dimensions des produits commandés.

Lors du retrait des produits, le client s’assure de l’absence d’altération visible et de la conformité de ceux-ci à sa commande (quantité, nature des produits etc.). A l’issue du retrait, le client est responsable de la bonne conservation de ceux-ci.

Si les achats n’ont pas été retirés dans les 72 heures qui suivent la date et l’heure de retrait indiquées lors de la commande, la commande ne sera pas conservée et Les saveurs des allées se réserve la possibilité de facturer au client la commande de sa totalité

Conformément aux dispositions de l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente ou l’offre d’alcool est interdite aux mineurs. Un contrôle de l’âge de l’acheteur de produits alcooliques pourra donc être réalisé.

Conformément aux dispositions de l’article L 3513-5 du code de la santé publique, la vente ou l’offre de cigarettes électroniques est interdite aux mineurs. Un contrôle de l’âge de l’acheteur de ces produits pourra donc être réalisé.

 

Garanties

 

- Garantie légale (sans supplément de prix) : Indépendamment de la garantie commerciale, le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L 217-4 et suivants du code de la consommation, et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.

A condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences. (article 1641 et suivants du code civil).

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

- Bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

- Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions du coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation ;

- Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

 

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

 

Dans l’hypothèse où le consommateur met en œuvre la garantie des vices cachés, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

 

Article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du code civil (1er alinéa) : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article L217-4 du code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 du code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217-12 du code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

 

 

 

Rétractation

 

Dans les quatorze jours qui suivent la livraison ou le retrait du bien, ou dans les quatorze jours qui suivent la conclusion du contrat pour les prestations de service sous réserve des dispositions de l’article L 221-27 du code de la consommation, le client peut exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de coûts, à l'exception des frais ou des coûts de renvoi du bien. Conformément à l’article L221-28 du code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique notamment pas pour :

 

- Les services pleinement exécutés avant la fin du délai de quatorze jours et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

- Les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

- Les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

 

Le droit de rétractation n’est donc notamment pas applicable aux denrées périssables.

 

Ce délai de rétractation est calculé selon les modalités prévues à l’article L221-18 du Code de la consommation.

 

Pour l’exercice du droit de rétractation, le client informe les saveurs des allées de sa décision de rétractation en lui adressant, avant l'expiration du délai de quatorze jours une déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter. Pour cela il vaudra un écrit par mail du client sans ça aucune rétractation ne sera prise en compte . Il appartient au client de prouver qu’il a exercé son droit de rétractation.

 

Le client retourne les biens au plus tard dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

 

Pour exercer son droit de rétractation suite à l’achat d’un bien, le client peut se munir de son ticket de caisse et rapporter, dans les quatorze jours suivant le retrait l'article, dans le cas ou le paquet n’a subit aucun dommage et que le produit n’est pas frais, si le produit a dépassé la date limite de consommation il ne sera pris en compte.Sachant que le client vérifie lors de son retrait en magasin les produits et les dates 

Dans les cas ou cela est conforme le client peut alors ramener les produits au magasin les saveurs des allées à nerac 7 allées d’albret 

 

Les frais ou les coûts de renvoi du bien restent à la charge du client.

 

Lorsque le client fait usage de son droit de rétractation dans les conditions légalement prévues, le vendeur restitue au client les sommes qu’il a versées mais hors frais ou coûts de renvoi.

 

Le remboursement des produits retournés pourra être proposé au client sous la forme d’un bon d’achat 

Le vendeur peut différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l’expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

 

Responsabilité, force majeure

 

La responsabilité du vendeur ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

La responsabilité des saveurs des allées ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat, quand elle agit en tant que mandataire de la prestation. Dans un tel cas, le client exercera alors directement son recours contre le mandant.

 

Droit applicable

 

Les Conditions Générales de vente seront soumises et interprétées conformément au Droit français.

Dans l'éventualité ou l'une quelconque des dispositions des Conditions Générales serait déclarée nulle ou sans effet, une telle disposition devra être interprétée de manière à refléter au mieux les intentions des parties et les dispositions restantes seront considérées comme applicables de plein droit.

La non application ou l'absence de revendication de l'application par la société Elyte de l'une quelconque des dispositions des Conditions Générales de Vente ou de l'un quelconque de ses droits ne saurait en aucun cas être interprétée comme une renonciation par la société Elyte à une telle disposition ou un tel droit.

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a dans un premier temps la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide, d’une association de consommateurs, ou d’une organisation professionnelle de la branche, ou de tout autre conseil de son choix.

L’acheteur pourra dans un second temps s’il n’a pas eu de réponse satisfaisante de la part de la société Elyte s’adresser au service de médiation de la Fédération du Commerce et de la Distribution auquel la société Elyte adhère, à l’adresse suivante : FCD – 12 rue Euler – 75008 Paris.

Pour plus d’informations, l’acheteur peut se rendre sur le site du médiateur de la FCD à l’adresse suivante : www.mediateur.fcd.fr.

L’acheteur peut également recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges disponible sur http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur, que l’acheteur utilise l’appareil de façon normale* ; que, pour les opérations nécessitant une haute technicité*, aucun tiers non agréé par le vendeur ou le constructeur n’intervienne pour réparation de l’appareil (sauf cas de force majeure ou carence prolongée du vendeur).

* Voir la notice d’emploi et d’entretien et les conditions d’application de la garantie contractuelle.

 

Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle

 

Tous les éléments du présent Site (textes, photographies, illustrations, marques, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de la société Elyte ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, marques, dessins et modèles, brevets etc.

La mise en ligne du présent Site n’emporte pas licence d’utilisation des éléments qui y figurent, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire de ces éléments.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit, préalable et exprès de la société Elyte ou de ses partenaires lorsque ceux-ci sont titulaires des droits, est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale pouvant engager la responsabilité civile et pénale.

La mise en place de liens hypertextes vers toute page du présent Site nécessite l’accord écrit, préalable et exprès de la société Elyte

Toute utilisation des éléments du présent Site à des fins autres que la consultation, notamment à des fins publiques, commerciales ou humoristiques, pourra faire l’objet de poursuites judiciaires en France comme à l’étranger.

 

Données personnelles

 

Lors de la création de votre compte et de votre commande, nous serons amenés à collecter des données personnelles vous concernant.

Les informations et données personnelles recueillies sur ce formulaire par cora font l'objet d'un traitement informatique nous permettant de procéder à la création de votre compte internet les saveur des allées, de gérer votre programme et vos offres de fidélité, de traiter et suivre votre commande, de réaliser des études marketing et statistiques concernant notamment la qualité de nos produits et services, ainsi que de procéder à de la prospection commerciale notamment en vous informant de l'actualité de notre société, de nos offres commerciales et/ou de celles de nos partenaires. Elles nous permettent également de vous communiquer un éventuel rappel de produit auprès du consommateur.

L'absence de réponse aux questions facultatives n'a aucune conséquence, elles nous permettent seulement de mieux vous connaître.

Certaines données pourront être transmises à des prestataires qui réaliseront certaines opérations pour le compte des saveurs des allées .

Nous vous garantissons que tous les moyens sont mis en oeuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.

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Le site www.les-saveurs-des-allées.fr vous est proposé par La société Elyté  société au capital de 10 000 € ayant son siège social a nerac - 7 allées d’albret , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AGEN sous le n°802 619 833, 

Banque populaire à nerac 

Email : lessaveursdesallées@gmail.com

Directeur de la publication : DRISS TARRE 

Hébergeur : OVH 

Service client
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